Synthèse de la réglementation européenne applicable à l’IT
Par Bertrand Lemaire | Le | Gouvernance
Le Cigref vient de publier une brève synthèse des textes européens applicables à l’IT, disponible gratuitement en ligne.
Comme toute fonction de l’entreprise, l’IT est soumise à un certain nombre de réglementations. Avec cependant une particularité : les textes applicables à l’IT évoluent rapidement depuis quelques années avec, de plus, une origine européenne à un grand nombre de ces textes. Le Cigref a donc pris l’initiative de lister les textes auxquels les DSI doivent porter une certaine attention. Le document qui résulte de ce travail de compilation est extrêmement synthétique. En une vingtaine de pages, ce sont onze textes qui sont décrits avec, en fin de document, un lexique pour reposer quelques termes de contexte.
Chaque texte fait l’objet d’une fiche très structurée et peu rédigée. Un rapide résumé présente l’objet du texte et ses principales dispositions. Une « chronologie institutionnelle » précise les dates des différentes étapes d’adoption du texte. Lorsqu’un texte est disponible en ligne, le document contient un lien hypertexte pour le retrouver. Le cas échéant, la prise de position du Cigref sur le texte est explicitée. Enfin, l’état de la transcription en droit français conclut la fiche.
Cette synthèse très brève n’a évidemment pas vocation à remplacer une étude des différents textes. Mais elle permet de lister les textes dont le DSI doit se préoccuper.